Mentions légales
1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous l’identité des intervenants du site www.escape-mind.com.
1112 Boulevard Fernand Darchicourt
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site www.escape-mind.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible en continu. Une interruption pour maintenance peut toutefois être décidée par 2GT GAMES, qui s’efforcera de communiquer en amont les dates et heures d’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par Guillaume Catry. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur.
3. Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. 2GT GAMES s’efforce de délivrer des informations exactes et à jour mais ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.Les informations du site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont fournies sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle
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6. Limitations de responsabilité
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7. Données personnelles
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9. Droit applicable & juridiction
Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis au droit français. Attribution de juridiction aux tribunaux compétents de .
10. Textes de référence
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
- Règlement (UE) 2